Puis-je passer une commande hors TVA en tant qu'entreprise ou client étranger ?
Oui, dans certains cas, vous pouvez commander sans TVA. Cela dépend de votre situation :
En tant qu'entreprise au sein de l'UE : Si vous êtes une entreprise avec un numéro de TVA valide dans un autre pays de l'UE que les Pays-Bas, vous pouvez éventuellement commander sans TVA via le régime de l'autoliquidation (reverse charge / transaction intracommunautaire). Pour cela, vous devez :
- Fournir un numéro de TVA valide lors du paiement
- Votre numéro de TVA sera automatiquement vérifié
- Si le numéro est valide, aucune TVA ne sera facturée
- Vous êtes responsable de déclarer la TVA dans votre propre pays
Notez que certaines fondations ont également un numéro de TVA, mais ne sont pas éligibles pour une transaction intracommunautaire. Dans ce cas, la commande sera traitée avec TVA incluse.
En tant que particulier au sein de l'UE : Les particuliers au sein de l'UE paient toujours la TVA, quel que soit le pays de livraison.
En tant que client du Royaume-Uni : Pour les commandes inférieures à £ 135, le client paie la TVA à Celtic WebMerchant. Pour les commandes supérieures à £ 135, le client paie la TVA au transporteur. Il n'est pas possible pour les entreprises britanniques de commander sans TVA.
En tant que client hors de l'UE : Pour les commandes vers des pays en dehors de l'Union européenne, aucune TVA de l'UE n'est facturée. Notez que :
- Vous pouvez être soumis à des droits d'importation et à la TVA dans votre propre pays
- Ces frais sont à votre charge
- Vérifiez les règles d'importation de votre pays
Comment indiquer mon numéro de TVA ?
Dans le panier, il y a un champ dédié à cet effet.