Puis-je passer une commande sans TVA en tant qu'entreprise ou client étranger ?
Oui, dans certains cas, il est possible de commander sans TVA. Cela dépend de votre situation :
Si vous êtes une entreprise au sein de l’UE : Si vous êtes une entreprise avec un numéro de TVA valide dans un autre pays de l’UE que les Pays-Bas, vous pouvez éventuellement commander sans TVA grâce au mécanisme d’autoliquidation (reverse charge / transaction intracommunautaire). Pour cela, vous devez :
- Indiquer un numéro de TVA valide lors du paiement
- Votre numéro de TVA sera vérifié automatiquement
- Si le numéro est valide, la TVA ne sera pas facturée
- Vous êtes responsable de la déclaration de la TVA dans votre propre pays
Attention, certaines fondations disposent également d’un numéro de TVA, mais ne sont pas éligibles à une transaction intracommunautaire. Dans ce cas, la commande sera facturée avec TVA.
Si vous êtes un particulier dans l’UE : Les particuliers au sein de l’UE paient toujours la TVA, quel que soit le pays de livraison.
Si vous êtes client au Royaume-Uni : Pour les commandes inférieures à £135, la TVA est payée à Celtic WebMerchant. Pour les commandes supérieures à £135, la TVA est payée au transporteur. Il n’est pas possible pour les entreprises britanniques de commander sans TVA.
Si vous êtes client hors UE : Pour les commandes à destination de pays hors Union européenne, aucune TVA européenne n’est facturée. Attention :
- Vous pouvez toutefois être soumis à des droits d’importation et à la TVA dans votre propre pays
- Ces frais sont à votre charge
- Vérifiez les règles d’importation de votre pays
Comment indiquer mon numéro de TVA ?
Un champ spécifique est prévu à cet effet dans le panier.