Comment les marchandises sont-elles déclarées sur le colis ?
Lorsque nous expédions un colis en dehors de l'Union européenne, nous sommes légalement tenus de déclarer avec précision le contenu pour la douane. Nous le faisons de manière à respecter toutes les réglementations internationales.
À quoi ressemble la déclaration ?
À l'extérieur du colis, nous apposons une pochette transparente contenant les documents douaniers nécessaires. Ceux-ci incluent :
- Description : Une description claire en anglais (par ex. "Steel sword replica for decoration").
- Valeur : La valeur réelle du produit telle qu'indiquée sur la facture.
- Codes SH : Codes tarifaires internationaux qui indiquent à la douane quel taux de taxe s'applique.
Pouvez-vous réduire la valeur sur le formulaire pour que je paie moins ?
Non, ce n'est pas possible. Nous comprenons que les frais d'importation peuvent peser lourdement sur votre budget, mais nous ne pouvons pas modifier la valeur sur les formulaires douaniers ni marquer le colis comme 'cadeau'.
- Obligation légale : En tant qu'entreprise enregistrée, nous sommes légalement tenus d'indiquer la valeur réelle de vente. Déclarer intentionnellement une valeur incorrecte est considéré comme une fraude fiscale.
- Assurance : Le colis est assuré sur la base de la valeur déclarée. Si nous indiquons un montant inférieur et que le colis est perdu, nous ne pourrons pas réclamer la valeur réelle auprès du service de livraison, ce qui nous empêcherait de vous offrir un remboursement complet.
Pourquoi cela est-il souvent possible avec les boutiques en ligne chinoises et pas avec Celtic WebMerchant ?
Il est bien connu que les envois en provenance de pays comme la Chine sont souvent déclarés avec une valeur extrêmement basse (par ex. 5 $), même si le contenu est beaucoup plus cher.
- Législation et application : Les règles en Europe (et pour les entreprises européennes) sont très strictes et les contrôles sont intensifs. Les boutiques en ligne hors de l'UE opèrent souvent sous d'autres juridictions où l'application de ces règles est moins stricte.
- Risque pour le client : Cependant, la douane n'est pas ignorante. Elle utilise des systèmes avancés et connaît souvent très bien la valeur moyenne d'un produit. Si elle soupçonne que la valeur déclarée est trop basse, elle peut retenir le colis et vous demander une preuve de paiement officielle.
- Amendes : Lorsque la douane découvre que la valeur a été incorrectement déclarée, vous risquez en tant qu'importateur (le destinataire) non seulement de devoir payer la taxe correcte, mais aussi de recevoir une lourde amende administrative.
Chez Celtic WebMerchant, nous optons pour une méthode de travail honnête et transparente. Cela garantit que votre colis ne soit pas retenu inutilement pour enquête de fraude et que votre envoi soit entièrement assuré pendant le transport.