Mon produit est-il classé comme une arme par la douane ?
Cela dépend fortement du produit spécifique que vous avez commandé et de la législation dans votre pays. La douane évalue chaque colis en fonction des directives internationales et des règles locales.
Comment la douane classe-t-elle nos produits ?
La douane détermine la catégorie d'un produit à l'aide du code SH (code tarifaire).
- Code SH 93070000 : Pour les épées, dagues, baïonnettes, lances et armes similaires, ainsi que leurs parties et fourreaux, nous utilisons généralement le code international 93070000. Pour les armes HEMA, nous utilisons également le code tarifaire 9506919000.
- Signification : Ce code indique aux douanes du monde entier qu'il s'agit d'armes blanches (non à feu). Bien qu'il s'agisse d'une catégorie officielle, la douane de votre pays détermine ensuite si cet objet spécifique est autorisé à l'importation.
Quelles sont les conséquences de cette classification ?
- Inspection : Étant donné que le code indique qu'il s'agit d'une épée ou d'un objet similaire, la douane peut décider d'ouvrir le colis pour un contrôle manuel. Il s'agit d'une procédure standard qui peut prolonger le délai de livraison de deux semaines en moyenne.
- Droits d'importation : Le code 93070000 détermine le taux d'imposition appliqué au produit. Ce taux varie selon le pays.
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Admissibilité : La douane vérifie si l'objet est conforme à la législation locale sur les armes. Une épée de reconstitution émoussée est parfois évaluée différemment d'un exemplaire tranchant, mais les deux relèvent du même code tarifaire.
Une épée LARP n'est pas classée comme une arme car nous ne la déclarons pas sous le code 93070000.
Attention :
Bien que nous utilisions les codes corrects, vous restez responsable de vérifier si un produit avec cette classification peut être importé dans votre pays. En cas de doute, vérifiez toujours la législation locale sur les armes avant de commander.